Conditions d’utilisation — SAHBI

Projet pré-publication. À finaliser avec l’identité de l’éditeur et, si nécessaire, conseil juridique local avant lancement commercial.

Objet

SAHBI fournit des fonctions d’assistance, de gestion Business et d’intermédiation technique CONNECT. Certaines fonctions peuvent dépendre de services tiers.

Services tiers

Un service tiers n’est disponible via SAHBI que lorsqu’une intégration réelle et autorisée existe. Les conditions du partenaire peuvent également s’appliquer.

Actions sensibles

Les actions externes suivent le principe Préparer → Montrer → Confirmer → Exécuter → Prouver lorsque la fonction le requiert.

Exactitude

L’utilisateur doit vérifier les informations importantes avant une décision ou opération ayant des conséquences financières, juridiques, médicales, administratives ou de sécurité.

Compte et sécurité

L’utilisateur doit protéger ses moyens d’accès. Les modalités finales de création, suspension et suppression de compte seront précisées avant publication.

Propriété intellectuelle

Les droits sur SAHBI, ses éléments originaux et les contenus de tiers restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs.

Évolution

Les présentes conditions peuvent évoluer pour refléter les fonctionnalités, partenaires et obligations légales applicables.